Règlement Interne

de la MAM :

« Bulle d’Éveil »

1 DEFINITION

 

La MAM est un rassemblement de 3 assistantes maternelles dans une même maison, adapté et aménagé pour accueillir des enfants et leurs familles.

 

La capacité d’accueil est de __ enfants de 0 à 12 ans.

 

Le personnel encadrant est exclusivement composé d’assistantes maternelles agréées.

 

• Numéro de téléphone :

• Email de la MAM : bulle-d-eveil@outlook.fr

• Site de la MAM : http://bulle-d-eveil.eklablog.fr/

• Adresse de la MAM :

 

 

2 HORAIRES

 

La MAM ouvrira ses portes du lundi au vendredi de 7h45 à 18h30.

 

Les jours et horaires d’ouvertures et fermetures ne sont pas définitif. Ils peuvent être améliorés chaque année en fonction de la demande et des besoins des familles.

 

 

3 PRÉSENTATION DES RESPONSABLES

 

Les assistantes maternelles sont seules en charge de l’accueil des enfants :

 

• Mme TANCREZ Déborah :

• Mme DELATTRE Julie :

• Mme ANDRADE Sara :

 

La MAM est placée sous la responsabilité de 3 assistantes maternelles agréées.

 

4 TARIFS

 

• Tarif horaire : _____ / enfant

• Entretien : _____ / enfant / jour

• Déjeuner : _____ / enfant

• Goûter : _____ / enfant

 

5 ORGANISATION

 

Les assistantes maternelles seront présentes, systématiquement, à la MAM en fonction du nombre d’enfants présents et en fonction du nombre d’enfants autorisés par leur agrément.

 

Les assistantes maternelles devront prévenir dès que possible d’une absence imprévue, à la fois leurs parents employeurs et les autres assistantes maternelles afin qu’une solution soit trouvée au mieux des intérêts de l’enfant.

 

Il a été convenu d’un commun accord, que la priorité d’accueil était réservée à la population d’enfants de la commune ainsi qu’aux enfants dont les parents y travaillent. Nos locaux étant situés sur ce secteur.

 

6 ACCUEIL DES ENFANTS

 

Dans la mesure du possible, chaque assistante maternelle sera présente soit à l’arrivée soit au départ des enfants dont elle est la référente, ceci afin d’assurer une bonne transmission des informations avec les parents ainsi qu’une continuité rassurante pour l’enfant.

 

L’enfant devra être conduit tous les jours en parfait état de propreté, lavé et changé du matin, l’entretien et le remplacement du change laissé à la MAM sont de la responsabilité des parents.

 

Pour la bonne organisation de la MAM, les parents devront respecter les heures d’arrivées et de départ qui sont prévues dans leur planning.

 

La comptabilisation des heures de présences débute à l’arrivée du parent avec son enfant et se termine au départ du parent avec son enfant.

 

7 FERMETURE DE LA MAM

 

Chaque assistante maternelle est libre de prendre ses congés quand elle le désire. Elle s’engage à en avertir au plus tôt les parents employeurs ainsi que les autres assistantes maternelles de la MAM.

 

Dans le cas où les congés d’une assistante maternelle ne coïncideraient pas avec ceux des parents employeurs, l’équipe cherchera une solution de remplacement au sein même de la MAM en signant un contrat temporaire dans la limite des agréments.

 

La MAM fermera ses portes une semaine aux vacances de noël, entre noël et le jour de l’an.

 

 

8 L’ENFANT MALADE

 

Le parent est immédiatement prévenu de l’état de santé de son enfant afin qu’il puisse organiser un rendez-vous chez le médecin en cas de besoin.

 

Un traitement antipyrétique est administré pour une température supérieure à 38°5 ; l’enfant est également découvert et réhydraté.

 

En cas de maladies ou d’accident grave, l’assistante maternelle contactera les services d’urgence appropriée, les parents et la PMI.

 

L’assistante maternelle est habilitée à administrer les médicaments uniquement sur ordonnance.

Le médecin traitant peut être amené à intervenir pour tous problèmes de santé le nécessitant en tout urgence.

 

Les assistantes maternelles contacteront immédiatement les parents de l’enfant concerné.

 

Si la maladie survient durant le temps de garde, un des parents est prévenu et invite à venir chercher son enfant.

 

Au moins un des deux parents doivent être joignable pendant le temps de présence de l’enfant à la MAM.

 

Lorsqu’un enfant est atteint de maladie contagieuse ou lorsque son état nécessite la présence quasi constante d’un adulte auprès de lui, il ne pourra être admis dans la structure.

 

L’assistante maternelle, en aucun cas et sous quelque prétexte que ce soit ne doit administrer un médicament sans ordonnance du médecin traitant de l’enfant.

 

Les parents devront confier (sous enveloppe) le carnet de santé à l’assistante maternelle ou en fournir une copie.

Ils devront communiquer par écrit les éléments de santé concernant l’enfant via le carnet de liaison de l'enfant : allergies, traitement en cours…

 

En cas d’accident, l’assistante maternelle alerte les secours compétents.

 

Numéro de téléphone d’urgence :

 

• POMPIERS : 18

 

• SAMU : 15

 

• CENTRE ANTIPOISON : 03 20 44 44 44

 

9 GESTION DES PLACES DISPONIBLES

ET ACCUEIL DES NOUVEAUX PARENTS

 

Un planning des horaires de présence des enfants accueillis ainsi que des disponibilités de chaque assistante maternelle sera tenu à jour afin d’orienter les parents désirant faire accueillir leur enfant à la MAM vers l’assistante maternelle dont les horaires sont les plus compatibles avec les leurs.

 

Les assistantes maternelles équilibreront au mieux le nombre d’enfants accueillis par chacune d’elles.

Les enfants des assistantes maternelles sont admis et accueillis au sein de la MAM, au même titre que les autres enfants.

Ils comptent comme un agrément normal.

 

10 TACHES MÉNAGÈRES

 

Les tâches ménagères courantes (vaisselle, ménage quotidien, entretien du linge) seront assurées par chacune des assistantes maternelles à tour de rôle selon un planning défini en fonction des horaires de présence.

 

Les tapis et structure seront nettoyés et désinfectés quotidiennement, les jouets mis à tremper toutes les fins de semaine (sauf en période d’épidémie ou ils le seront tous les soirs).

 

Chaque semaine, une assistante maternelle fera le ménage complet dans toute la structure, un tableau sera affiché dans les locaux de la MAM.

 

Un tableau sera également mis à disposition afin que chacune des assistantes maternelles puisse y noter les denrées alimentaires, produits d’hygiène et produits ménagers qu’elle constate manquants.

 

Une des assistantes maternelles sera nommée responsable pour la semaine de ces achats lors du débriefing hebdomadaire.

 

Elle devra transmettre la facture à la trésorière de l’association.

Chaque assistante maternelle de la MAM est responsable à part égale du bon usage et de l’entretien du matériel pédagogique, de puériculture, ainsi que du mobilier.

 

Tout constat d’usure ou de détérioration rendant un élément dangereux devra être immédiatement signalé aux autres assistantes maternelles qui agiront en conséquence (retrait, réparation, rachat).

En ce qui concerne le jardin, _________________ se charge de son entretien (potager, tonte..).

 

Entretien de sécurité des locaux :

-vérification annuelle de l’entretien de la chaudière à gaz

-vérification annuelle des extincteurs

-vérification annuelle des trappes de désenfumage

 

11 REPAS

 

Pour les repas des enfants de moins de 1 an fournis par les parents, chaque assistante maternelle est chargée de réceptionner et de ranger les repas des enfants qu’elle accueille à leur arrivée, que ce soit en tant que référente ou par délégation.

 

L’élaboration des menus se fera lors de la réunion hebdomadaire.

 

La réalisation des repas pourra être effectuée par toutes les assistantes maternelles.

 

Dans la mesure du possible, chaque assistante maternelle sera chargée du repas de l’enfant dont elle est le référente.

 

Les menus seront affichés dans l’entrée, à l’accueil des enfants et parents.

 

Les assistantes maternelles fourniront leur propre repas.

 

 

 

12 TACHES ADMINISTRATIVES

 

a) CONTRAT

 

Chaque assistantes maternelle est responsable des tâches administratives liées à la gestion de ses propres contrats.

 

En aucun cas, une assistante maternelle ne devra accueillir plus d’enfant que ne le prévoit son agrément.

 

Chaque assistante maternelle est soumise à la déclaration au service de la PMI des nouveaux accueils ou départs la concernant.

 

Un contrat de travail rédigé par chacun des parents est conclu avec l’assistante maternelle référente ainsi qu’un avenant avec les autres en cas de délégation d’accueil.

 

Chaque assistante maternelle souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle, ainsi qu’une assurance habitation, qu’elles communiqueront aux parents

 

b) DELEGATION

 

Les parents devront signer une délégation d’accueil aux autres assistantes maternelles de la MAM afin d’autoriser leur assistante maternelle à déléguer l’accueil de leur enfant à une ou plusieurs autres assistantes maternelles exerçant dans la même maison.

 

Les parents restent employeurs de la seule assistante maternelle à laquelle il confie leur enfant.

 

L’autorisation des parents figure dans le contrat de travail de l’assistante maternelle et l’accord de chaque assistante maternelle auquel l’accueil peut être délégué est joint en annexe au contrat.

 

La délégation d’accueil ne fait l’objet d’aucune rémunération et ne doit pas aboutir à ce qu’une assistante maternelle accueille un nombre d’enfants supérieur a celui prévu par son agrément.

 

c) TEMPS DE REFLEXION ET DE CONCERTATION EN EQUIPE

 

Un débriefing des assistantes maternelles est prévu chaque vendredi pendant la sieste de l’après-midi afin de faire le point sur l’organisation quotidienne, et le cas échéant, de réadapter les différents plannings.

 

Une réunion plus conséquente sera organisée tous les mois hors période d’accueil afin de permettre de faire un point plus exhaustif sur la situation de la MAM et d’élaborer différents projets.

 

d) GESTION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE

 

Le paiement des charges (eau, électricité, chauffage, assurances, abonnement téléphone et internet), le règlement des diverses factures liées au fonctionnement de la structure (produits de consommation courante, achat ou remplacement de matériel, rémunération d’intervenants extérieurs) ainsi que les démarches administratives concernant le local sont de la responsabilité de la trésorière de l’association.

 

Les assistantes maternelles sont tenues de verser à l’association une participation mensuelle, fixée annuellement en Assemblée Générale.

 

Ce règlement pourra se faire à leur convenance par chèque, espèces ou par virement bancaire avant le 6 de chaque mois.

 

En cas de départ volontaire de la MAM d’une assistante maternelle, celle-ci s’engage à prévenir au plus tôt ses collègues. Sauf en cas de force majeure et/ou d’accord mutuel, elle devra respecter pour ce faire un préavis de un mois.

 

Chaque assistante maternelle est tenue d’informer immédiatement ses collègues de l’association de tout changement intervenu quant à son agrément (nombre d’accueils autorisés, suspension, retrait).

 

Le non-respect de cette règle est une cause d’exclusion immédiate de la MAM, de même qu’un manquement grave mettant en cause la sécurité et le bien-être des enfants accueillis à la MAM.

 

Le non-respect du présent règlement et de règlement de fonctionnement peut aussi aboutir à une exclusion si l’assistante maternelle concernée refuse de s’y plier après avertissement.

 

En tout état de cause, la décision d’exclusion sera soumise au vote lors d’une assemblée du bureau de l’association et signifiée à l’assistante maternelle concernée par lettre recommandée.

Cette lettre énoncera obligatoirement le motif de la décision, la date de l’exclusion et prévoira la possibilité pour l’assistante maternelle de s’expliquer devant le bureau.

 

Il pourra être fait appel à des intervenants extérieurs pour animer différents ateliers d’éveil (musique, jardinage, arts plastiques….)

 

A cet effet les parents des enfants seront avertis.

 

Les stagiaires : les élevés stagiaires sont admis sous contrat de stage avec des écoles de formation préparent aux métiers de la petite enfance ou dans le cadre de stage de découverte.